ÉDITEUR DU SITE

Rénov’Art Habitat
3 Rue Cantelaudette
33310 Lormont
Tél. 06 75 27 33 35
Siret : 812 852 341 00013
Date de mise en ligne : 29/11/2018
Directeur de la publication : Serdar Hosgor

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

FORMULAIRES DE COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à établir un contact avec les clients. Le destinataire des données est le dirigeant. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Rénov’Art Habitat – 3 Rue Cantelaudette – 33310 Lormont. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Rénov’Art Habitat ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Rénov’Art Habitat  ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.renov-art-habitat.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Rénov’Art Habitat. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Rénov’Art Habitat.

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Rénov’Art Habitat sur le site www.renov-art-habitat.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Crédit photos : © copyright Rénov’Art Habitat, sauf indications contraires.